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Marques déposées par HENRY Philippe
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LE PETIT SAINT-LEGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT SAINT-LEGER
HENRY Philippe

Numéro de dépôt :
1606879
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/1996
LE PETIT SAINT-LEGER de HENRY Philippe

Présentation de la marque LE PETIT SAINT-LEGER

Déposée le 8 juillet 1986 par HENRY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT SAINT-LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENRY Philippe, domicilié(e) SAINT LEGER, 06260 PUGET THENIERS - France.

La marque LE PETIT SAINT-LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SAINT-LEGER est expirée depuis le 8 juillet 1996.

HENRY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ReproFiler Magic System R.M.S. , LE RABOLIOT


HENRY Philippe - SAINT LEGER, 06260 PUGET THENIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

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